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Éditeur

Direction de la publication

L’Office de diffusion et d’information artistique de Normandie.

La publication de ce site est soutenue par la direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie.

Coordinatrice du projet : Ornelle SEC

Hébergement

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société OVH. L’hébergeur assurant, de par sa rôle, toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon fonctionnement du site.

Solutions et développement informatique

Développement des squelettes et conception graphique : Scènes numériques.

Application mise en place à l’aide du système de publication en SPIP en complément de l’utilisation des technologies XHTML, PHP, MySQL, Javascript et de la bibliothèque Jquery.

Conditions d’utilisation du site

Préambule :

Les présentes s’appliquent à toutes les personnes utilisant le site COREPS Basse-Normandie.

Est défini comme utilisateur toute personne accédant au site précité.

En consultant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et conditions d’utilisation, les avoir comprises et acceptées.

La COREPS Basse-Normandie se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les conditions d’utilisation sans avoir à en avertir les utilisateurs et sans accord préalable.

Les utilisateurs peuvent consulter, à tout instant, les conditions d’utilisation du site à jour en se rendant sur la page d’accueil du site.

Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le site COREPS Basse-Normandie ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des intéressés.

Si les utilisateurs en ont émis le souhait, ils peuvent être amenés à recevoir des communications de la COREPS Basse-Normandie ou de la part de ses partenaires. Ces communications pourront s’interrompre à tout moment à la demande des utilisateurs en respectant les conditions à cet effet.

Déclarations CNIL

Le webmaster du site pourra collecter automatiquement des informations concernant l’utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l’utilisateur au sein du site internet.

Les données recueillies ne feront l’objet d’aucun traitement de la part des services de la COREPS Basse-Normandie ou de sociétés tierces. La DRAC informe dès à présent l’utilisateur qu’il pourra s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur de la manière appropriée.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur. Certains contenus (signes distinctifs, marques, logos, graphismes, photographies) peuvent être protégés au titre de la propriété intellectuelle. Tous les droits d’exploitation de ces documents sont donc réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La réutilisation des informations publiques publiées sur ce site est néanmoins possible (sous réserve du respect du droit de la propriété intellectuelle), à la condition que l’utilisateur ne les altère pas ni n’en modifie le sens. Lors d’une réutilisation les sources et la date de publication doivent être mentionnés.

La réutilisation d’informations publiques comportant des données à caractère personnel est subordonnée au respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Liens hypertextes

Le présent site peut fournir des liens et des références à d’autres sites mais la COREPS Basse-Normandie n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.

Responsabilité

Les utilisateurs disposent d’une connexion Internet et du matériel informatique adéquat, dont les coûts restent à leur charge pour accéder au site.

Tout accès au site par les utilisateurs se fera pour un usage privé.

La COREPS Basse-Normandie s’efforce de fournir aux utilisateurs des informations fiables et à jour mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions involontaires qui peuvent subsister sur le site, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, et/ou de la présence de virus sur son site.

Aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site aux besoins des utilisateurs. Par ailleurs, la COREPS Basse-Normandie ne peut pas garantir la continuité et la qualité des services accessibles en ligne et ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations et plus généralement, tous les services du site, sous sa responsabilité exclusive.

La COREPS Basse-Normandie ne pourra pas être tenue responsable en cas de rupture de la confidentialité des données, pour quelque cause que ce soit (notamment difficultés techniques, intrusions dans le système de traitement de données ou erreurs humaines).

Toute participation au forum se fera conformément à la charte d’utilisation. Tout message publié et tout texte porté à contribution qui sera publié demeurent sous la responsabilité de son auteur.

Attribution de compétence et loi applicable

Les présentes sont soumises au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme et/ou d’une disposition ci-dessus énoncés.

Tout litige naissant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

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